Listes de contrôle du NSG actualisées - Parties 1 et 2

Lors de sa réunion plénière de 2023, le NSG est resté attentif aux questions techniques importantes pour la mise en œuvre des listes de contrôle, grâce à des échanges de vues et à l’adoption d’un certain nombre de propositions visant à préciser et à actualiser les listes de biens à double usage du NSG.  

Liste de biens à double usage actualisée, arrêtée d’un commun accord lors de la réunion plénière du NSG de Buenos Aires (Argentine) de juillet 2023

• Mise à jour NSG Partie 1 – liste des artciles énumérés dan la Liste de base (fichier PDF) liste des artciles énumérés dan la Liste de base (fichier PDF)
• Mise à jour NSG Partie 2 – Liste des biens à double usage (fichier PDF)

Le document ci-dessous explique chacune des dernières modifications apportées à la Partie 2 de la Liste de biens à double usage:

• Explication et tableau de comparaison des modifications apportées au texte des Directives relatives aux transferts nucléaires et à son Annexe (INFCIRC/254/Partie 1)
• Explication et tableau de comparaison des modifications apportées au texte des Directives relatives aux transferts nucléaires et à son Annexe (INFCIRC/254/Partie 2)